Alain Rozanes


De: Rozanes (Alain)
Objet:
vice-président du troisième collège
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="un an"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Rozanes (Alain)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Rozanes (Alain)
Objet:
vice-présidents
Au titre du deuxième collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Rozanes (Alain)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Rozanes (Alain)
Objet:
vice-présidents de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Rozanes (Alain)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre de suppléants
Groupe:
date_debut="2000-10-02"
suppleant
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Rozanès (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Rozanes (Alain)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Rozanes (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3o Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Rozanes (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Rozanes (Alain)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
nomination
06 Mars 199706/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.